1. Éditeur du site
Le site www.sb3s.com est édité par SB3S, société à responsabilité limitée (SARL), dont le siège social est situé au :
75, Boulevard Anfa, Angle Rue Clos de Provence, 8ème étage, Appt B103 – Casablanca, Maroc
2. Objet du site
Le site SB3S a pour objet de présenter les activités, expertises, programmes, références et actualités de SB3S, ainsi que de permettre aux utilisateurs de prendre contact avec l’équipe et, lorsque cela est proposé, de manifester leur intérêt pour certains programmes ou dispositifs.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, éléments graphiques, interfaces, illustrations, photographies, vidéos, documents, signes distinctifs et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la législation applicable.
Les marques, logos et signes distinctifs appartenant à des partenaires, entreprises ou organismes tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Responsabilité
SB3S s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.
Toutefois, SB3S ne peut garantir l’exhaustivité permanente de ces informations ni l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations accessibles sur le site.
Les informations relatives aux programmes, financements, critères d’éligibilité, calendriers ou opportunités présentées sur le site ne constituent pas une garantie d’admission, de sélection, d’investissement ou de financement.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
SB3S n’exerce pas de contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
6. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées dans le respect du cadre juridique marocain applicable, notamment de la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données sont détaillées dans la page : Politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit marocain.
Sous réserve des règles impératives applicables, tout différend relatif à l’utilisation du site relève des juridictions compétentes du Royaume du Maroc.
8. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales : contact@sb3s.com